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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Gensse & Associates
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Couleur Systémique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Couleur Systémique
Gensse & Associates, SAS
Mme. Chantal Gensse

Numéro de dépôt :
4177321
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2025
Couleur Systémique de Gensse & Associates

Présentation de la marque Couleur Systémique

Déposée par voie électronique le 29 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Gensse & Associates et madame Chantal Gensse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Couleur Systémique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Gensse & Associates domicilié(e) 101 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et madame Chantal Gensse domicilié(e) 42 Rue Jules Guesde - 92240 - Malakoff - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gensse & Associates, Mme. Margaux Grisard domicilié(e) 101 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Couleur Systémique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleur Systémique arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.


Gensse & Associates, SAS - 101 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France

Mme. Chantal Gensse - 42 Rue Jules Guesde - 92240 - Malakoff - France


Gensse & Associates, Mme. Margaux Grisard - 101 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

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